propriété intellectuelle

​

Le présent site est la propriété de l'ASVB Yutz-Thionville, qui en est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, les documents audiovisuels ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l'ASVB Yutz-Thionville. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.​​​

​

​

​

RESPONSABILITÉ​

​

L’ASVB Yutz-Thionville s’efforce de fournir sur le site ASVB.fr des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes. L’ASVB ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.

 

​

​

protection des données à caractère personnel​

​

Les informations éventuellement collectées via le site (formulaires, e-mails) sont destinées exclusivement à l’ASVB Yutz-Thionville.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données vous concernant. Toute demande peut-être adressée à:

Patrick GOETTMANN

pago.design.fr@gmail.com

​

​

​

COOKIES​

 

Le site ASVB.fr peut être amené à utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à des fins statistiques.

Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de l’utilisation des cookies et vous permet d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur.

 

​

​

hébergeur

​

NOM Wix Online Platform Limited
RCS Non applicable (société de droit irlandais)
SIRET Non applicable
SITE INTERNET www.wix.com
ADRESSE 1 Grant’s Row - Dublin 2 D02HX96 – IRLANDE
TELEPHONE +1 415 639 9034